Mentions légales

Développement
S.A.R.L AxéCité - Zenprod, au capital de 1000 €,
TVA : FR84499202570
RCS : 499 202 570 LYON
dont le siège social est situé 18 Résidence des Epinettes, 69580 Sathonay-Village
Tél. : 04 69 67 27 53
E-mail : arnaud@iqrvote.com

Hébergement
OVH - SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
dont le siège social est situé 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Limitation de la responsabilité
L'Ecole de la Croix s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
Elle ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site www.ecoledelacroix.fr, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Clauses attributives de compétence
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.